POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Last Updated: June 1, 2026

Nous respectons la vie privée de toutes les personnes qui utilisent nos sites Web, nos applications, nos produits et nos services. La présente politique de confidentialité (« Politique de confidentialité ») décrit les pratiques de Sena Technologies, Inc. et de ses sociétés affiliées, notamment Sena Europe GmbH et Sena SAS France (collectivement dénommées « Sena » ou « nous »), en matière de confidentialité. Elle explique les types d’informations que nous recueillons à votre sujet, la manière dont nous pouvons les utiliser et les partager, ainsi que les choix dont vous disposez concernant l’utilisation de ces informations.

Vous reconnaissez que cette politique de confidentialité fait partie de nos Conditions d’utilisation (les « Conditions ») (disponible à l’adresse https://www.sena.com/fr/terms-of-use/). Les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans la présente Politique de confidentialité ont la même signification que celle qui leur est définie dans les Conditions.

EN ACCÉDANT À NOS SERVICES ET EN LES UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. Si vous n’acceptez pas la présente Politique de confidentialité, n’accédez pas à nos services et ne les utilisez pas. Dans le présent document, les termes « Service » ou « Services » désignent nos sites Web, contenus, logiciels, applications, produits et services sur lesquels la présente Politique de confidentialité est publiée ou vers laquelle un lien est fourni.

Nous pouvons être amenés à mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre (Voir Section 14 « Modifications apportées à la présente Politique de confidentialité »). Nous vous invitons à la consulter régulièrement afin de vous tenir informé(e) de toute modification. Continuer à accéder à nos Services et à les utiliser après la date d’entrée en vigueur de toute Politique de confidentialité révisée vaut acceptation de votre part de ces modifications.

1. Les informations que nous recueillons

Nous recueillons différents types d’informations auprès des utilisateurs de nos Services et à leur sujet, notamment des données à caractère personnel ainsi que des informations techniques et relatives à l’utilisation.

A. Les informations que vous nous fournissez:

lorsque vous effectuez certaines opérations via nos Services (comme la création d’un compte utilisateur, le téléchargement ou l’utilisation de nos applications, la réalisation d’un achat, l’enregistrement de vos produits, l’abonnement à nos newsletters, la publication de contenu ou la participation à des événements promotionnels), nous pouvons vous demander de fournir certaines informations vous concernant, notamment en remplissant un formulaire en ligne. La participation à ces opérations est entièrement facultative, mais si vous choisissez d’y prendre part, nous pouvons vous demander et recueillir les informations que vous nous fournissez, notamment :

  • votre nom, votre adresse, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et d’autres informations permettant de vous identifier;
  • les informations relatives à votre compte Sena, notamment votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, ainsi que d’autres données de connexion;
  • vos informations de facturation, telles que votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et vos informations de paiement (par exemple, votre numéro de carte de crédit);
  • les informations relatives à votre produit, notamment le nom du modèle, le numéro de série, la date d’achat et la date d’activation de votre produit ou de sa première connexion à nos Services;
  • votre demande ou vos commentaires, y compris toutes les informations ou données que vous fournissez lorsque vous nous contactez, telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre pays, votre langue préférée, les détails de votre achat et tout problème lié à votre achat ou à notre service ; et
  • toute autre information que vous choisissez de nous fournir.

B. Les informations que nous recueillons lorsque vous utilisez nos Services:

lorsque vous utilisez nos Services, nous pouvons recueillir certaines informations par des moyens automatisés, notamment :

  • votre utilisation de nos Services, y compris les fonctionnalités de l’application utilisées, les pages consultées, les pages de renvoi et de sortie, ainsi que les requêtes de recherche;
  • des données de géolocalisation précises, notamment l’itinéraire, la distance, la vitesse et les informations de localisation en temps réel provenant de votre appareil mobile lorsque vous utilisez des fonctionnalités de localisation ou de suivi;
  • le contenu et les fichiers de votre appareil, tels que les photos, les fichiers audio, les vidéos ou les informations du carnet d’adresses stockées sur votre appareil, auxquels nous pouvons accéder avec votre autorisation afin d’activer certaines fonctionnalités de l’application, comme les interactions vocales ou le partage sur les réseaux sociaux ; et
  • des données techniques générales, telles que les informations relatives à votre appareil, le type de navigateur, le système d’exploitation, l’adresse IP, le numéro de téléphone de l’appareil, la version du logiciel, le paramètre de langue, les informations sur le pays ou la région de l’App Store, ainsi que les informations relatives aux événements sur votre appareil, y compris les rapports d’erreur et les détails de l’activité du système.

Nous utilisons des cookies et d’autres technologies de suivi pour collecter et stocker des données techniques et d’utilisation, qui peuvent être associées à votre compte. Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies, consultez la Section 4 « Cookies et technologies similaires. »

C. Interactions sociales et contenu partagé:

Lorsque vous utilisez les fonctions des réseaux sociaux disponibles dans nos Services, telles que les appels de groupe, les forums, les babillards électroniques, les discussions et autres outils de communication, nous pouvons collecter des informations liées à votre utilisation de ces fonctions, notamment :

  • vos contacts et informations relatives aux groupes, y compris votre liste de contacts et les informations concernant les groupes que vous créez, que vous rejoignez ou auxquels vous êtes invité lorsque vous utilisez nos Services;
  • les informations relatives à vos interactions avec d’autres utilisateurs (par exemple, les invitations d’amis et le partage d’informations ou de fichiers avec d’autres utilisateurs);
  • le contenu partagé, y compris les publications, les noms d’affichage, les photos de profil et tout autre contenu que vous soumettez, téléchargez, envoyez ou mettez à disposition de toute autre manière via nos Services;
  • les communications de l’utilisateur, telles que vos messages, discussions, conversations vocales et autres communications sous quelque format que ce soit (pour plus de clarté, Sena n’enregistre ni ne stocke les conversations vocales. Les conversations vocales sont transmises en temps réel aux destinataires prévus ou aux autres participants des appels de groupe activés via les produits, applications ou autres Services Sena.) ; et
  • le partage de localisation, tel que les informations de localisation en temps réel que vous partagez avec d’autres utilisateurs lorsque vous participez à des discussions, appels ou conversations privés ou publics via nos Services basés sur des applications, comme l’application WAVE.

Les informations partagées via nos fonctionnalités sociales seront visibles ou audibles par toute personne ayant accès à nos Services et pourront également être mis à disposition en dehors de nos Services. Certains de nos produits et applications proposent des fonctionnalités d’appels et de discussion de groupe (privés ou publics) qui permettent aux participants de communiquer et de partager des informations de localisation précises avec les autres membres du groupe. Vous ne serez peut-être pas en mesure de contrôler qui participe à ces appels de groupe, chats ou conversations, ni qui y accède, et les communications transmises via ces fonctionnalités peuvent ne pas être sécurisées.

Vous devez faire preuve de prudence lorsque vous utilisez des fonctions des réseaux sociaux et d’autres Services de nature publique, car les informations que vous partagez peuvent être visibles ou audibles par d’autres personnes et peuvent être collectées, copiées, enregistrées ou utilisées par des tiers. Par exemple, un participant à un appel de groupe peut utiliser un appareil doté d’une fonction d’enregistrement pour enregistrer votre voix et vos conversations pendant l’appel, et peut utiliser, conserver ou partager l’enregistrement ainsi obtenu. Même si nous rappelons aux utilisateurs qu’ils doivent respecter la législation en vigueur lorsqu’ils enregistrent des conversations, notamment en obtenant le consentement des participants lorsque la loi l’exige, nous ne surveillons ni ne contrôlons le respect de ces dispositions. La responsabilité du respect des lois en vigueur, y compris les exigences en matière de consentement, incombe exclusivement aux participants. L’utilisation des fonctions des réseaux sociaux peut entraîner la divulgation de vos informations personnelles, ce dont nous ne sommes pas responsables.

D. Informations que nous recevons de tiers :

nous pouvons également recevoir des informations vous concernant de la part de tiers, notamment nos partenaires commerciaux et nos prestataires de services, dans divers contextes, notamment lorsque : (1) vous achetez ou téléchargez nos applications via des boutiques d’applications tierces, (2) vous vous connectez à nos Services à l’aide d’un compte de réseau social tiers (par exemple, Google), (3) vous utilisez ou interagissez avec des fonctionnalités et des plugins sociaux tiers (tels que le bouton « J’aime » de Facebook) intégrés à nos Services, ou (4) vous effectuez un achat via des prestataires de paiement tiers (par exemple, PayPal, Venmo et Shop Pay).

Les informations que nous recevons de tiers peuvent inclure :

  • Votre nom, votre photo, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, votre date de naissance et d’autres identifiants uniques;
  • Les informations relatives aux achats et aux transactions, notamment les détails des commandes, les informations de paiement et les adresses de facturation et de livraison;
  • Les données techniques et d’utilisation, notamment les informations relatives à votre appareil, votre identifiant, votre adresse IP et l’activité de votre compte ; et
  • Les informations relatives aux comptes tiers, qui peuvent inclure les numéros de compte, les noms d’utilisateur, les jetons d’identité et d’autres détails permettant de vérifier l’identité.

Nous pouvons associer les informations que nous recevons de tiers à d’autres données que nous recueillons à votre sujet afin de vous proposer un contenu personnalisé (y compris des publicités), d’améliorer votre expérience, d’optimiser nos Services et à d’autres fins décrites dans la présente Politique de confidentialité.

Par ailleurs, des tiers (tels que des prestataires d’analyses, des prestataires de services, des sous-traitants et des prestataires de services de paiement) peuvent recourir à des moyens automatisés pour collecter des données vous concernant vous et votre appareil lorsque vous utilisez nos Services.

2. Comment nous utilisons vos informations

Nous pouvons utiliser vos données personnelles à diverses fins commerciales, notamment pour fournir et améliorer nos Services, traiter votre commande, personnaliser votre expérience et gérer nos activités.  Nous pouvons également utiliser vos données personnelles à d’autres fins autorisées par la loi.

Pour vous fournir nos produits et services :

nous utilisons vos informations, y compris vos données personnelles, pour mener à bien nos activités et vous fournir nos produits et services. Par exemple, nous pouvons utiliser ces informations pour :

  • traiter votre commande ou toute autre transaction que vous exigez;
  • créer, gérer et tenir à jour votre compte, vos transactions et vos dossiers;
  • vous donner accès à nos services, tels que nos applications et autres services en ligne;
  • permettre et faciliter la communication et les autres formes d’interaction entre vous et les autres utilisateurs par le biais de nos outils de communication, applications et fonctions des réseaux sociaux, notamment les appels, les discussions, les SMS, les conversations de groupe et le partage de position en temps réel;
  • vous aider à trouver vos amis, à entrer en contact avec eux et à gérer votre liste d’amis;
  • vous permettre de partager le contenu ou les informations que vous publiez ou envoyez via les fonctions des réseaux sociaux de nos Services;
  • analyser les tendances d’utilisation afin de personnaliser notre contenu, notre mise en page et nos services;
  • optimiser le fonctionnement de nos Services et améliorer notre gamme de produits et de services;
  • surveiller nos Services, notamment nos sites web, nos applications et nos réseaux;
  • identifier, diagnostiquer et résoudre les bugs ou autres problèmes techniques;
  • effectuer des opérations internes, telles que la prévention de la fraude et de l’utilisation abusive de nos Services;
  • faire respecter les accords que nous avons conclus avec vous, y compris les Conditions générales et la présente Politique de confidentialité;
  • organiser des événements, des concours, des tirages au sort et des promotions;
  • réaliser des enquêtes afin de mieux comprendre et servir nos clients;
  • répondre à d’autres finalités pour lesquelles vous avez donné votre consentement ou dont nous vous informons au moment de la collecte de vos données ; et
  • veiller au respect des réglementations locales en matière de protection des données, y compris les exigences relatives au stockage local des données.

Pour assurer le service client :

nous utilisons vos informations pour vous fournir une assistance produit et client. Par exemple, nous pouvons utiliser vos informations pour :

  • vérifier votre produit et votre achat;
  • examiner, traiter et résoudre les problèmes liés aux produits ou aux services, y compris les demandes de garantie;
  • résoudre tout litige ou tout problème;
  • vous informer des rappels de sécurité, le cas échéant;
  • envoyer les confirmations de commande et d’expédition;
  • fournir des mises à jour logicielles pour nos produits et applications;
  • assurer le suivi et/ou répondre aux demandes de renseignements soumises via nos sites Web ou d’autres canaux ; et
  • déterminer l’éligibilité à certaines offres de services (telles que les programmes de garantie).

Messages commerciaux :

nous utilisons également vos informations pour vous envoyer des documents promotionnels et des offres susceptibles de vous intéresser, ainsi que pour améliorer nos offres promotionnelles. Par exemple, nous pouvons vous envoyer des newsletters, des offres promotionnelles, des bons de réduction et des mises à jour sur nos nouveaux produits, services ou événements.

Autres fins légales :

nous pouvons également utiliser vos informations à toute autre fin que nous jugerons, à notre entière discrétion, nécessaire ou indispensable pour garantir la sécurité, les droits et/ou l’intégrité de nos utilisateurs, de nos employés, de tiers, du public et/ou de nos Services, ou pour nous conformer à la législation, à la réglementation, à une procédure judiciaire ou à des demandes des autorités publiques en vigueur.

Conservation de vos données.

En règle générale, nous conservons vos données aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées et pour vous offrir nos Services. Même si vous fermez votre compte ou si nous mettons fin à nos services, nous pouvons conserver vos informations pour des raisons juridiques ou commerciales légitimes, telles que le respect de nos obligations légales, le règlement de litiges, la prévention de la fraude ou des abus, ou l’application de notre Politique de confidentialité et d’autres accords.

Nous pouvons également dépersonnaliser, anonymiser ou regrouper les informations que nous recueillons, et utiliser ou partager ces informations dépersonnalisées, anonymisées ou regroupées dans les limites autorisées par la législation en vigueur.

3. À qui nous pouvons communiquer vos informations

Nous pouvons partager vos informations des différentes manières suivantes :

Avec d’autres utilisateurs et le grand public :

vous pouvez partager des informations avec d’autres utilisateurs ou le grand public lorsque vous utilisez les fonctions des réseaux sociaux de nos Services.

  • Avec le grand public : toute information que vous publiez, communiquez ou mettez à disposition de quelque manière que ce soit dans des espaces publics, tels que les appels de groupe ou les discussions (en particulier dans les modes de communication ouverts), les forums communautaires ou les messages publics, sera accessible à tous.
  • Avec d’autres utilisateurs de nos applications : certains de nos produits et applications proposent des fonctionnalités telles que les appels de groupe, les discussions, le suivi d’itinéraire et le partage de position. Ces produits et applications (notamment WAVE, WAVE Intercom et Howling) facilitent les conversations de groupe et permettent aux utilisateurs de planifier, de suivre et de partager leurs informations de trajet avec d’autres, y compris leur position exacte, ce qui facilite la coordination et le suivi du trajet en temps réel. Même si ces applications et fonctionnalités permettent de contrôler dans une certaine mesure les informations qui sont partagées, certaines informations peuvent rester visibles publiquement ou accessibles d’une autre manière aux autres utilisateurs ou au grand public lorsque vous les utilisez.
  • Les informations de votre profil, notamment votre pseudonyme, votre photo de profil et toute autre information que vous choisissez de rendre publique, seront entièrement visibles par tous les utilisateurs, y compris ceux que vous n’avez pas encore acceptés comme contacts. Votre profil et vos messages publics peuvent être consultés et vus par tout le monde.
  • Vous pouvez limiter l’accès à certaines informations à un public restreint, comme vos « amis » (c’est-à-dire les personnes avec lesquelles vous êtes déjà en contact). Par exemple, vous pouvez régler les paramètres de l’application pour que vos données de localisation et d’itinéraire ne soient partagées qu’avec vos amis. Cependant, certaines fonctions des réseaux sociaux, telles qu’Open Mesh, Geo Wave ou d’autres modes de communication ouverts, peuvent être publiques par défaut, et toute activité ou information que vous partagez via ces fonctions peut rester accessible au public.

Avec nos sociétés affiliées, nos partenaires commerciaux et d’autres tiers :

nous pouvons partager vos informations avec les tiers suivants à des fins professionnelles et commerciales décrites à la section 2 ou dans les circonstances décrites ci-dessous.

  • Nous pouvons être amenés à partager vos informations avec notre société mère, nos filiales ou d’autres sociétés affiliées.
  • Nous pouvons être amenés à partager vos informations avec des sous-traitants, des prestataires de services et d’autres partenaires commerciaux qui fournissent des Services en notre nom ou proposent des services et des fonctionnalités.
  • Nous pouvons être amenés à partager des informations avec nos filiales, sous-traitants, prestataires de services et partenaires commerciaux lorsque cela s’avère nécessaire pour exécuter vos ordres. Par exemple, pour traiter vos ordres de paiement, nous devons communiquer vos données personnelles à nos prestataires de services de paiement.
  • Nos services peuvent inclure des fonctionnalités proposées par des tiers (par exemple, le bouton « J’aime » ou les boutons « Partager » de Facebook). Ces outils tiers peuvent collecter des informations vous concernant lorsque vous utilisez nos Services ; ils sont régis par les politiques de confidentialité des tiers qui les fournissent.
  • Avec votre consentement explicite, nous pouvons partager vos informations avec des tiers à des fins supplémentaires décrites au moment de la collecte ou du partage. Ces tiers utiliseront vos informations conformément à leurs politiques de confidentialité respectives.
  • Nous pouvons être amenés à partager des informations vous concernant si nous estimons raisonnablement que cela est nécessaire pour nous conformer à toute loi, réglementation ou procédure judiciaire applicable, ou si cela nous est autrement imposé par celles-ci.
  • Nous pouvons être amenés à communiquer vos informations aux forces de l’ordre, aux autorités publiques ou à d’autres tiers lorsque nous estimons qu’une telle divulgation est raisonnablement nécessaire (i) pour enquêter sur une violation potentielle des Conditions d’utilisation ou de la présente Politique de confidentialité, la prévenir, y remédier ou faire respecter les dispositions applicables, (ii) pour protéger les droits, les biens et la sécurité de Sena, de nos utilisateurs ou de tiers, ou (iii) pour détecter et résoudre tout problème de fraude, de sécurité ou de nature technique.
  • Si nous devions faire l’objet d’une opération commerciale, telle qu’une restructuration, une cession, une fusion, une vente ou une dissolution (y compris une faillite), nous pourrions être amenés à partager vos informations avec la partie tierce concernée, y compris avant et après la conclusion de l’opération.

Les données agrégées, anonymisées ou rendues anonymes qui ne permettent pas de vous identifier personnellement ne sont pas soumises à la présente Politique de confidentialité, et nous pouvons utiliser ou partager ces informations sans restriction et à toutes fins utiles.

4. Cookies et technologies similaires

De temps à autre, nous pouvons utiliser des « cookies » et des technologies similaires qui nous permettent de stocker de petites quantités de données sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous consultez nos sites Web et utilisez nos autres services.

Nous utilisons des cookies et des technologies similaires pour vous permettre de vous connecter et pour faciliter et personnaliser votre expérience en ligne. Par exemple, nous utilisons des cookies pour vous proposer du contenu adapté à votre localisation ou à vos centres d’intérêt, suivre le contenu de votre panier, enregistrer vos préférences et d’autres informations afin de vous faire gagner du temps et de faciliter votre navigation sur le site.

Nous utilisons également des cookies et des technologies similaires pour mieux comprendre comment vous utilisez nos Services au fil du temps. Ces informations peuvent notamment servir à analyser et à suivre les données, à comprendre votre activité en ligne et à déterminer quelles sections de notre site sont utiles ou doivent être améliorées.

Des tiers peuvent également utiliser des cookies sur nos Services. Par exemple, les services d’analyse tiers intégrés à nos Services peuvent installer des cookies sur votre appareil afin de suivre et de collecter des données de trafic. Nous utilisons également le bouton « J’aime » de Facebook et des outils sociaux similaires sur d’autres réseaux sociaux, notamment X, Instagram et YouTube, qui peuvent installer des cookies sur votre appareil lorsque vous cliquez sur le bouton « J’aime » ou sur des liens similaires.

Veuillez noter que ces tiers collectent et utilisent les informations conformément à leurs propres politiques de confidentialité, sur lesquelles nous n’avons aucun contrôle. Veuillez consulter les politiques de confidentialité des services externes concernés pour en connaître les pratiques. Les sociétés d’analyse tierces et autres services externes qui interviennent dans le cadre de nos Services sont les suivants :

– Google Analytics
– NetSuite
– Zendesk
– Facebook
– X (anciennement Twitter)
– Instagram
– YouTube
– Amazon Web Services
– Alibaba Cloud Computing (pour les résidents de la République populaire de Chine (« Résidents chinois »))

Vous pouvez choisir d’accepter ou non les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Toutefois, si vous choisissez de désactiver cette fonction, votre expérience sur nos sites Web pourrait s’en trouver altérée, et certaines fonctionnalités pourraient ne pas fonctionner comme prévu.

5. Sites et services tiers accessibles depuis notre site

Sauf indication contraire dans la présente Politique de confidentialité, ce document traite uniquement de l’utilisation et de la divulgation des informations que nous recueillons auprès de vous. Nos sites Web et nos Services peuvent contenir des publicités ou des services tiers (tels que le bouton « J’aime » de Facebook ou des liens vers des sites Web tiers). Ces sites web tiers, accessibles depuis nos sites web, sont régis par leurs propres politiques de confidentialité et ont leurs propres pratiques en matière de collecte, d’utilisation et de divulgation des données. Par ailleurs, les publicités ou les services tiers peuvent recueillir des informations vous concernant à l’aide de cookies, et nous n’avons aucun contrôle sur cette collecte. Si vous consultez ou un site web tiers ou utilisez un service tiers, nous vous recommandons de consulter la politique de confidentialité de ce site ou de ce service. Nous ne sommes pas responsables des politiques ou des pratiques de tiers.

6. Signal « Do Not Track » (Ne pas suivre)

À l’heure actuelle, nous ne reconnaissons ni ne prenons en compte les signaux « Do Not Track » (DNT – Ne pas suivre), car aucune norme DNT n’a encore été adoptée.

7. Comment nous assurons la sécurité de vos données

La sécurité de vos données personnelles est importante pour nous. Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité techniques et physiques appropriées afin de protéger vos données personnelles contre toute divulgation, tout accès, toute destruction ou toute modification non autorisés. Cependant, aucune mesure de sécurité n’est infaillible ; nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité de vos informations. Par conséquent, vous acceptez par la présente d’utiliser nos Services à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’accès non autorisé aux informations dont nous avons la garde.

8. Avis concernant les enfants

Nos Services s’adressent à un public général et ne sont pas destinés aux enfants de moins de 13 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès d’enfants de moins de 13 ans. Si nous apprenons que nous avons recueilli ou reçu des données à caractère personnel concernant un enfant de moins de 13 ans, nous supprimerons ces données. Si vous pensez que nous détenons des informations provenant d’un enfant de moins de 13 ans ou le concernant, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : privacy@sena.com.

9. Utilisateurs hors des États-Unis

Les données collectées dans le cadre de la présente Politique de confidentialité sont gérées par Sena aux États-Unis. Le représentant de Sena auprès de l’Union européenne aux États-Unis est SENA Europe GmbH, Paul-Henri-Spaak-Str. 22, 51069 Cologne, Allemagne. Par ailleurs, Sena peut sous-traiter le traitement de vos données ou les partager avec des tiers, notamment des prestataires de services externes, des sous-traitants et des partenaires commerciaux qui peuvent être situés aux États-Unis ou dans des pays autres que votre pays de résidence. Cela signifie que vos données peuvent être transférées, stockées et/ou traitées aux États-Unis et dans d’autres pays que celui où vous résidez. Il se peut que les lois relatives aux données et à la protection de la vie privée en vigueur dans ces pays ne soient pas aussi complètes ni aussi strictes que celles de votre pays de résidence. En utilisant nos Services, vous acceptez expressément que vos données personnelles soient transférées à des destinataires situés dans d’autres pays et qu’elles soient stockées et traitées sur des serveurs situés dans des pays (y compris les États-Unis) autres que votre pays de résidence.

Durée de conservation des données à caractère personnel :

nous conservons les données à caractère personnel pendant la durée prévue par les délais de conservation légaux. À l’expiration de ces délais, les données sont supprimées, sauf si elles restent nécessaires à la réalisation de l’objectif initial, à l’exécution du contrat ou à la conclusion d’un contrat.

Nonobstant ce qui précède, pour les résidents chinois, les données à caractère personnel collectées seront stockées et traitées sur des serveurs situés en Chine continentale, exploités par des prestataires de services cloud tiers, conformément aux exigences locales en matière de résidence des données locales.

10. Vos choix concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations

Nous nous efforçons de vous offrir différentes options concernant vos données personnelles. Les options disponibles peuvent varier selon le Service.

Messages promotionnels de notre part.

Nous pouvons, de temps à autre, vous envoyer des e-mails ou des courriers postaux concernant nos produits et services qui, selon nous, pourraient vous intéresser. Seule Sena (ou un prestataire de services marketing agissant pour le compte de Sena) vous enverra ces messages. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces communications, vous pouvez vous désabonner en envoyant un e-mail à privacy@sena.com. Vous pouvez également vous désabonner de nos e-mails marketing en cliquant sur le lien de désabonnement figurant dans ces e-mails.

Informations de localisation.

Vous pouvez choisir d’autoriser ou non l’application à collecter et à utiliser les informations de localisation en temps réel de votre appareil via les paramètres de confidentialité de celui-ci. Si vous désactivez l’accès aux données de localisation, certaines fonctionnalités de l’application risquent de devenir inaccessibles ou de ne pas fonctionner correctement.

Technologies de suivi.

Vous disposez également de plusieurs options concernant les cookies, comme décrit ci-dessous. En modifiant les paramètres de votre navigateur, vous pouvez choisir d’accepter tous les cookies, d’être averti lorsqu’un cookie est installé ou de refuser tous les cookies. Si vous choisissez de refuser tous les cookies, certaines parties de nos Services pourraient devenir inaccessibles ou ne pas fonctionner correctement.

Les résidents de certains états et pays peuvent bénéficier de droits et d’options supplémentaires en matière de confidentialité. Veuillez consulter la Section 11 « Vos droits en matière de confidentialité » ainsi que les autres mentions spécifiques à certains états ou pays figurant dans la présente Politique de confidentialité pour plus d’informations.

11. Vos droits en matière de confidentialité.

La législation relative à la protection de la vie privée des consommateurs peut conférer à leurs résidents des droits spécifiques concernant leurs données personnelles. En fonction de votre lieu de résidence, la disponibilité des services et les emplacements de stockage des données peuvent varier, et vous pouvez disposer de tout ou partie des droits suivants :

  • Droit d’accès / portabilité des données. Vous pouvez demander, jusqu’à deux fois par période de 12 mois, à consulter les informations personnelles que nous avons collectées à votre sujet, notamment les catégories d’informations collectées et leurs sources, la finalité commerciale de la collecte ou du partage de vos informations, ainsi que les tiers avec lesquels nous sommes susceptibles de partager vos données. Vous pouvez également demander une copie des données à caractère personnel que nous avons collectées à votre sujet dans un format couramment utilisé et lisible par machine (ce que l’on appelle également une demande de portabilité des données). La divulgation de certaines informations peut faire l’objet d’une exemption en vertu de la législation applicable.
  • Le droit de supprimer certaines données à caractère personnel. Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles, sous réserve de certaines exceptions prévues par la loi. Par exemple, nous pouvons rejeter votre demande de suppression si la conservation de ces informations est nécessaire pour nous permettre, ou permettre à nos prestataires de services, de vous fournir les services que vous avez demandés, de nous protéger contre des activités frauduleuses ou illégales, de respecter une obligation légale ou de faire d’autres usages internes et licites autorisés par la loi. Nous supprimerons ou anonymiserons de nos dossiers les données à caractère personnel qui ne relèvent d’aucune de ces exceptions, et nous demanderons à nos prestataires de services de prendre des mesures similaires.
  • Le droit de rectifier les informations inexactes. Vous pouvez demander la rectification de toute information personnelle inexacte ou incomplète que nous détenons à votre sujet.
  • Le droit de limiter certains traitements. Vous pouvez demander que nous limitions le traitement de vos données dans certains cas, par exemple lorsque l’exactitude de vos données est contestée, que le traitement est illicite ou que les données sont nécessaires à la défense ou à l’exercice de droits en justice.
  • Le droit d’opposition. Vous pouvez avoir le droit de vous opposer au traitement de vos données à caractère personnel à des fins de marketing direct, de recherche ou de statistiques, ou à tout traitement fondé sur certains motifs juridiques, tels que le traitement nécessaire à la poursuite de nos intérêts légitimes ou de ceux d’un tiers, ou à l’exécution d’une mission d’intérêt public.
  • Le droit de s’opposer à la prise de décision individuelle automatisée, y compris le profilage. Certains résidents de l’État ont le droit de refuser toute prise de décision automatisée ou tout profilage visant à prendre une décision ayant des effets juridiques ou des conséquences tout aussi importantes. À l’heure actuelle, nous ne pratiquons pas le « profilage » dans ce but ou avec cet effet.
  • Le droit à la non-discrimination. Nous ne ferons l’objet d’aucune discrimination à votre encontre si vous exercez l’un de vos droits en matière de protection de la vie privée. Sauf si la loi l’autorise, nous ne refuserons pas de vous fournir des biens ou des services, ne vous facturerons pas de prix différents et ne vous proposerons pas un niveau ou une qualité de biens ou de services différents du fait que vous choisissez d’exercer ces droits. Toutefois, nous pouvons vous proposer certaines incitations financières autorisées par la législation en vigueur, qui peuvent entraîner des différences de prix, de tarifs ou de niveaux de qualité.

Comment faire valoir vos droits. Pour exercer l’un de ces droits, vous pouvez envoyer votre demande via notre portail en ligne en vous rendant sur https://www.sena.com/en-us/privacy/customer-portal (États-Unis), https://www.sena.com/en-eu/privacy/customer-portal (Europe) et https://www.sena.com/privacy/customer-portal (Monde) (« Portail client ») ou en appelant notre service client au 888-333-7362 (États-Unis).

Lorsque vous soumettez une demande, vous devez fournir suffisamment d’informations pour nous permettre de vérifier de manière raisonnable que vous êtes bien la personne au sujet de laquelle nous avons collecté des données à caractère personnel. Il n’est pas nécessaire de créer un compte chez nous pour nous adresser une demande d’accès, de rectification ou de suppression.

  • Vous êtes titulaire d’un compte: si vous soumettez une demande via votre compte protégé par mot de passe, nous considérons que cette demande est suffisamment vérifiée dès lors qu’elle concerne les données personnelles associées à ce compte spécifique.
  • Vous n’êtes pas titulaire d’un compte: nous pouvons vous demander de confirmer certaines informations spécifiques que nous détenons à votre sujet ou concernant votre appareil afin de vérifier votre identité.

Nous vous enverrons notre réponse via votre compte, si vous en avez un. Si vous n’avez pas de compte, nous vous ferons parvenir notre réponse selon le mode de communication de votre choix : par voie électronique ou par courrier postal.

Agents agréés. Vous-même ou toute personne légalement habilitée à agir en votre nom pouvez exercer vos droits.  Si votre agent dépose une demande en votre nom, nous pouvons vous demander de confirmer directement auprès de nous votre identité ainsi que le pouvoir dont dispose cet agent pour déposer cette demande en votre nom, à moins que vous ne lui ayez fourni une procuration valide dûment établie conformément à la législation applicable.

Appel.  Dans certains états, vous pouvez avoir le droit de faire appel de notre décision concernant votre demande relative à ces droits. Si vous souhaitez faire appel d’une décision, vous pouvez nous contacter via le Portail client ou par e-mail à l’adresse privacy@sena.com

12. Avis de confidentialité destiné aux résidents de Californie

La présente Déclaration de confidentialité destinée aux résidents de Californie complète les informations contenues dans notre Politique de confidentialité et s’applique exclusivement aux visiteurs et aux utilisateurs résidant dans l’État de Californie.

 

A.Avis lors de la collecte.

Nous collectons vos données à caractère personnel et vos données à caractère personnel sensibles afin de soutenir nos activités commerciales, notamment aux fins commerciales décrites dans la Section 2 « Comment nous utilisons vos informations. »

En fonction de la manière dont les consommateurs utilisent nos Services, nous pouvons collecter les catégories suivantes de données à caractère personnel auprès des consommateurs californiens.

  1. Identifiants, tels que le nom, l’adresse, l’adresse e-mail, le numéro de téléphone, l’adresse IP, le compte sur les réseaux sociaux, le jeton du fournisseur d’identité, l’identifiant, le nom d’utilisateur du compte de la boutique et l’identifiant de l’appareil.
  2. Données relatives aux clients, telles que le nom, les informations de vérification d’identité, la date de naissance, les informations de paiement, les adresses de facturation et de livraison, l’historique des achats et des garanties, ainsi que la correspondance échangée avec nous.
  3. Informations relatives au compte, notamment les données du compte Sena, y compris les mots de passe et autres identifiants de connexion.
  4. Les informations relatives à votre produit, notamment le nom du modèle, le numéro de série, la date d’achat et la date d’activation ou de première connexion de votre produit.
  5. Informations commerciales, notamment les produits consultés, recherchés ou achetés, ainsi que d’autres données relatives aux commandes, aux paiements et aux transactions.
  6. Activités sur Internet ou sur le réseau, telles que l’utilisation de nos Services, y compris nos applications et nos sites Web, les pages Web consultées et les interactions des utilisateurs avec le contenu en ligne.
  7. Données de géolocalisation, notamment la position précise en temps réel des utilisateurs, leur itinéraire, la distance parcourue, la durée du trajet et la vitesse de déplacement.
  8. Données techniques relatives à l’appareil, aux logiciels et au système d’un utilisateur, notamment l’identifiant de l’appareil, le système d’exploitation, le type de navigateur, les paramètres linguistiques, les applications installées, le numéro de téléphone de l’appareil, ainsi que des informations sur les événements liés à l’appareil, y compris les rapports d’erreur et les détails relatifs à l’activité du système.
  9. Informations du profil de l’utilisateur, notamment son nom d’affichage, sa photo et toute autre information qu’il choisit de fournir ou de partager.
  10. Utilisation des contenus et informations que les utilisateurs publient, diffusent ou affichent sur nos sites Web ou sur d’autres parties de nos Services.
  11. Contenu des communications des utilisateurs avec d’autres personnes par l’intermédiaire de nos Services, y compris les SMS, les discussions en ligne, les conversations vocales et toute autre forme d’interaction et de partage d’informations entre les utilisateurs. Pour plus de clarté, Sena n’enregistre ni ne stocke les conversations vocales ; celles-ci sont transmises en temps réel aux destinataires prévus ou aux autres participants lors des appels de groupe.
  12. Conclusions tirées des informations personnelles des utilisateurs, notamment de leur profil et de leurs préférences.
  13. Contenu et fichiers stockés sur les appareils, notamment les photos, les fichiers audio et vidéo, ainsi que les contacts personnels et les informations du carnet d’adresses présents sur les appareils ou dans les applications des utilisateurs.

Nous ne vendons pas vos données personnelles, y compris les données sensibles, ni ne les partageons avec des tiers à des fins de publicité ciblée.

En règle générale, nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs pour lesquels elles ont été collectées et pour vous offrir nos Services. Nous pouvons conserver vos données personnelles même après la fermeture de votre compte chez nous ou lorsque nous ne vous fournissons plus de services, si cette conservation est raisonnablement nécessaire pour des raisons juridiques ou commerciales légitimes.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.


B.Informations complémentaires à l’intention des résidents de Californie.

Catégories de données à caractère personnel. Au cours des 12 derniers mois, nous avons collecté auprès des consommateurs californiens les mêmes catégories de données à caractère personnel que celles énumérées à la Section 12.A. ci-dessus, lorsqu’ils ont utilisé nos Services (tels que définis dans la présente Politique de confidentialité).

Nous avons obtenu les données à caractère personnel mentionnées ci-dessus à partir des sources énumérées à la Section 1 « Les informations que nous recueillons. »

Nous pouvons utiliser ou divulguer les informations personnelles que nous recueillons à l’une ou plusieurs des fins commerciales décrites à la Section 2 « Comment nous utilisons vos informations. »

Divulgation des données à caractère personnel. Au cours des 12 derniers mois, nous avons communiqué les catégories de données à caractère personnel suivantes aux catégories de tiers indiquées dans le tableau ci-dessous, à une ou plusieurs fins commerciales décrites à la Section 2 « Comment nous utilisons vos informations. »

Catégories de données à caractère personnel* Catégorie de destinataires tiers
(a) Identifiants Société mère, filiales, sociétés affiliées, prestataires de services, fournisseurs informatiques, prestataires de services de cybersécurité, boutiques d’applications et autres partenaires commerciaux.
(b) Fichiers clients Société mère, filiales, sociétés affiliées, prestataires de services, prestataires de paiement, transporteurs et autres partenaires commerciaux.
(c) Détails du compte Société mère, filiales, sociétés et prestataires de services.
(d) Informations sur votre produit Société mère, filiales, sociétés affiliées et prestataires de services.
(e) Informations commerciales Société mère, filiales, sociétés affiliées et prestataires de services.
(f) Activités sur Internet ou de réseau Société mère, filiales et sociétés affiliées, prestataires de services, fournisseurs informatiques et/ou autres partenaires commerciaux.
(g) Données de géolocalisation Prestataires de services, fournisseurs informatiques et/ou autres partenaires commerciaux.  Les autres utilisateurs auxquels s’adressent vos communications orales ou écrites, ou qui participent aux discussions de groupe, aux appels ou à d’autres communications auxquels vous prenez part, ou qui y ont accès d’une autre manière.
(h) Données techniques concernant l’appareil, les logiciels et le système d’un utilisateur Société mère, filiales et sociétés affiliées, prestataires de services, fournisseurs informatiques et/ou autres partenaires commerciaux.
(i) Informations du profil utilisateur À toutes les personnes ayant accès à nos Services, y compris, sans s’y limiter, les autres utilisateurs et le grand public.
(j) Contenu et informations publiés par les utilisateurs À toutes les personnes ayant accès à nos Services, y compris, sans s’y limiter, les autres utilisateurs et le grand public.
(k) Contenu des communications des utilisateurs avec d’autres personnes Prestataires de services, fournisseurs informatiques et/ou autres partenaires commerciaux.  Les autres utilisateurs auxquels s’adressent vos communications orales ou écrites, ou qui participent aux discussions de groupe, aux appels ou à d’autres communications auxquels vous prenez part, ou qui y ont accès d’une autre manière.
(l) Conclusions tirées des informations personnelles des utilisateurs Société mère, filiales et sociétés affiliées.
(m) Contenu ou fichiers stockés sur l’appareil Société mère, filiales, sociétés affiliées et prestataires de services.

* Pour une description complète des catégories d’informations correspondantes, voir la Section 12.A ci-dessus.

Au cours des 12 derniers mois, nous n’avons ni vendu ni partagé les données personnelles de consommateurs californiens à des fins de publicité ciblée, et nous n’avons pas connaissance d’une quelconque vente de données personnelles appartenant à des consommateurs californiens âgés de moins de 16 ans.

Données à caractère personnel sensibles. Les données à caractère personnel sensibles constituent un sous-type des données à caractère personnel, comprenant des catégories spécifiques d’informations. Bien que nous recueillions certaines données relevant de ces catégories d’informations, nous les utilisons uniquement aux fins limitées spécifiées à l’article 7027(m) du Règlement californien sur la protection de la vie privée des consommateurs, qui ne nous impose pas d’offrir la possibilité de limiter l’utilisation de ces informations.

Vos droits et vos choix. La loi californienne sur la protection de la vie privée des consommateurs (California Consumer Privacy Act, « CCPA ») confère aux résidents de Californie des droits spécifiques concernant leurs données personnelles, notamment : (1) le droit d’accéder à vos données personnelles, (2) le droit de supprimer certaines données personnelles, (3) le droit de corriger des données personnelles inexactes, et (4) le droit de ne pas faire l’objet d’un traitement discriminatoire ou de représailles pour avoir exercé vos droits en matière de protection de la vie privée en vertu de la CCPA. Veuillez consulter la Section 11 « Vos droits en matière de confidentialité. » pour savoir comment exercer les droits susmentionnés.

Avis concernant les incitations financières

Nous proposons aux consommateurs des avantages financiers, tels que des bons de réduction, des offres promotionnelles ou d’autres avantages, lorsqu’ils nous communiquent leur adresse e-mail et acceptent de recevoir nos communications marketing.

Cette incitation financière reflète la valeur que nous accordons à vos données personnelles, valeur que nous estimons être raisonnablement proportionnelle aux réductions ou avantages dont vous bénéficiez. La méthode de calcul de cette valeur peut inclure : (a) les coûts liés à la gestion du programme de marketing, et (b) les bénéfices générés par la collecte ou la conservation des données des consommateurs.

Pour participer à notre programme de bons de réduction, vous devez fournir votre adresse e-mail et accepter de recevoir des communications marketing de notre part. Vous pouvez vous inscrire en remplissant notre formulaire d’abonnement en ligne. Lorsque vous vous inscrivez, nous pouvons vous envoyer des bons de réduction, des offres exclusives, des actualités et des promotions adaptées à vos centres d’intérêt.

La participation au programme est facultative. Si vous ne souhaitez plus participer ou recevoir d’e-mails, vous pouvez vous désabonner à tout moment : (1) en cliquant sur le lien « Se désabonner » situé au bas de tout e-mail marketing ; ou (2) en nous contactant par e-mail à l’adresse : privacy@sena.com.

Nous ne ferons l’objet d’aucune discrimination ni ne prendrons de mesures de représailles à votre encontre si vous exercez l’un de vos droits en vertu de la CCPA. Toutefois, si vous choisissez de ne plus recevoir d’offres promotionnelles, vous ne recevrez plus les offres de réduction ni les bons de réduction liés à ce programme.

 

C.Droits à la vie privée des mineurs californiens.

Les résidents californiens âgés de moins de 18 ans ont le droit de demander la suppression de tout contenu ou de toute information qu’ils ont publié sur nos Services, tels que les forums publics ou les messages publics. Pour demander la suppression de vos données, veuillez nous contacter à l’adresse privacy@sena.com.

Veuillez noter que la suppression peut ne pas être totale ou exhaustive, et que des copies résiduelles de ces informations ou contenus peuvent subsister sur nos serveurs.  De plus, nous ne sommes pas tenus de supprimer les contenus ou les informations qui ont été copiés ou republiés par un tiers, rendus anonymes ou conservés afin de respecter des obligations légales.

Si vous avez des questions concernant cette notification, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées dans la Section 15 « Nous Contactor »

 

13. Informations complémentaires à l’intention des résidents de l’EEE et du Royaume-Uni.

Base juridique du traitement de vos données à caractère personnel. La base juridique du traitement de vos données à caractère personnel dépend du type de données, du contexte dans lequel elles sont collectées et de votre lieu de résidence. Si vous résidez dans l’Espace économique européen (« EEE »), au Royaume-Uni (« RU ») ou dans une juridiction soumise à des exigences légales similaires, nous traitons vos données à caractère personnel sur la base d’un ou plusieurs des fondements juridiques suivants :

  • Consentement (art. 6, par. 1, point a du RGPD) : lorsque vous consentez au traitement de vos données personnelles, notamment lorsque vous créez un compte, téléchargez nos applications ou vous inscrivez à nos newsletters, offres et autres événements promotionnels ou communications.
  • Exécution d’un contrat (art. 6, par. 1, point b du RGPD) : lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat conclu avec vous ou à la mise en œuvre de mesures à votre demande, notamment : (i) pour faciliter l’achat de produits, traiter les paiements et livrer les marchandises commandées ; (ii) pour fournir un service client et des services de garantie ; (iii) pour fournir nos Services et d’autres fonctionnalités que vous pourriez demander ou activer ; et (iv) pour exécuter et faire respecter les conditions de nos accords avec vous, y compris nos Conditions générales.
  • Obligation légale (art. 6, par. 1, point c du RGPD) : lorsque le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale, notamment une décision de justice, une assignation à comparaître ou toute autre disposition légale applicable.
  • Protection des intérêts vitaux (art. 6, par. 1, point d du RGPD) : lorsque le traitement est nécessaire pour protéger vos intérêts vitaux ou ceux d’une autre personne. Par exemple, pour prévenir et lutter contre toute fraude, tout abus ou toute autre activité illégale susceptible de porter préjudice à nos utilisateurs ou à d’autres personnes physiques.
  • Intérêts légitimes (art. 6, par. 1, point f du RGPD) : lorsque le traitement est nécessaire à la poursuite de nos intérêts légitimes (ou de ceux d’un tiers), à condition que vos intérêts ou vos droits et libertés fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts. Par exemple, (i) pour analyser les tendances, améliorer l’expérience client, ainsi que perfectionner et développer nos Services ; et (ii) pour détecter et résoudre les bugs, les failles de sécurité et les problèmes techniques.

Vos droits en vertu du Règlement général sur la protection des données (« RGPD »).

En tant que résident de l’EEE ou du Royaume-Uni, vous avez le droit de demander l’accès à vos données à caractère personnel que nous détenons, de les faire rectifier ou effacer, ou de vous opposer à leur traitement dans certaines circonstances.

Si vous avez donné votre consentement à la collecte, au traitement et au transfert de vos données à caractère personnel, vous pouvez, dans certaines circonstances, exercer votre droit légal de retirer ce consentement.

Pour exercer les droits décrits ci-dessus ou pour retirer votre consentement, le cas échéant, veuillez nous contacter en utilisant les coordonnées indiquées à la Section 15 « Nous Contactor » ci-dessous ou via notre portail client.

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant le traitement de vos données personnelles ou si vous souhaitez exercer vos droits en matière de protection de la vie privée, n’hésitez pas à nous contacter. Toutefois, si vous avez des préoccupations qui n’ont pas été résolues, vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de l’autorité chargée de la protection des données de votre juridiction.

 

14. Modifications apportées à la présente Politique de confidentialité

Nous pouvons être amenés à mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre afin de clarifier nos pratiques ou de refléter des pratiques nouvelles ou différentes en matière de confidentialité, par exemple lorsque nous lançons de nouvelles fonctionnalités ou de nouveaux services. Si nous modifions la présente Politique de confidentialité, nous vous en informerons par le biais d’une notification publiée sur notre page d’accueil (www.sena.com) ou par tout autre moyen de notification renforcé approprié, si la législation en vigueur l’exige. Toute modification, mise à jour ou adaptation de la présente Politique de confidentialité prendra effet le jour de sa publication, sauf indication contraire.

Vous reconnaissez et acceptez qu’il vous incombe de consulter régulièrement la présente Politique de confidentialité et de prendre connaissance de toute modification qui y serait apportée. La date indiquée en haut de la présente Politique de confidentialité sous la rubrique « Dernière mise à jour » indique la date à laquelle les dernières modifications ont été apportées. Le fait de continuer à accéder à nos Services ou à les utiliser vaudra acceptation de notre Politique de confidentialité telle que modifiée. Si vous n’acceptez pas notre Politique de confidentialité, telle que modifiée, vous devez cesser d’utiliser nos Services.

15. Nous contacter

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant la présente Politique de confidentialité, veuillez nous contacter via notre portail client ou au numéro de téléphone indiqué à la Section 11 « Vos droits en matière de confidentialité. »

Vous pouvez également nous contacter en

– envoyant un courrier à l’adresse suivante : Sena Technologies, Inc., Attn: IT Team, 152 Technology Dr., Irvine, CA 92618 ou
– en envoyant un e-mail à : privacy@sena.com.

Si vous résidez en Europe, vous pouvez également contacter notre délégué à la protection des données par e-mail à l’adresse sjkim@sena.com.