Sena Technologies, Inc. ("Sena") garantit que le produit sera conforme et fonctionnera conformément aux spécifications techniques publiées et aux documents écrits qui l'accompagnent, et qu'il sera exempt de défauts de matériaux et de fabrication pendant la période de garantie, comme indiqué dans le tableau ci-dessous. La garantie du produit ne s'applique qu'au produit.

Garantie limitée

NOUS LIMITONS LA DURÉE ET LES RECOURS DE TOUTES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, À LA DURÉE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE. CERTAINS ÉTATS N’AUTORISENT PAS DE LIMITATION DE LA DURÉE D’UNE GARANTIE IMPLICITE, SI BIEN QUE LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES PRODUITS DÉFECTUEUX SE LIMITE AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT TEL QU’ÉNONCÉ DANS LA DÉCLARATION DE GARANTIE APPLICABLE. NOTRE RESPONSABILITÉ POUR LES SERVICES DÉFECTUEUX SE LIMITE À LA RÉPARATION OU À LA NOUVELLE EXÉCUTION TEL QU’INDIQUÉ DANS LA DÉCLARATION DE GARANTIE. AUCUNE EXÉCUTION NI AUCUNE AUTRE CONDUITE, NI AUCUNE INFORMATION, DÉCLARATION OU CONSEIL ORAL OU ÉCRIT FOURNI PAR NOUS OU PAR L’UN DE NOS FOURNISSEURS, REVENDEURS, AGENTS OU EMPLOYÉS NE CRÉERA UNE GARANTIE, NI N’AUGMENTERA EN AUCUNE FAÇON LA PORTÉE OU LA DURÉE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE.

Période de garantie

La garantie du produit prend effet à la date d'achat par le premier acheteur du produit et expire à la fin de la période de garantie.

Annulation

Toutefois, la garantie du produit sera interrompue prématurément dans les cas suivants, en dépit de la période de garantie.

• Dans le cas où le produit a été vendu ou transféré à un tiers.
• Dans le cas où le nom du fabricant, le numéro de série, l'étiquette du produit ou d'autres marquages ont été modifiés ou enlevés.
• Dans le cas où une personne non autorisée aurait essayé de démonter, de réparer ou de modifier le produit.

Motifs de la limitation de responsabilité

Si vous ne renvoyez pas le produit après l'avoir acheté, vous renoncez à tout droit de responsabilité, de perte, de réclamation et de demande de remboursement de frais (y compris les frais d'avocat). Par conséquent, Sena ne sera pas responsable des blessures physiques, des décès ou de toute perte ou tout dommage des moyens de transport, des possessions ou des actifs qui vous appartiennent ou qui appartiennent à des tiers et qui auraient pu se produire pendant que vous utilisiez le produit. En outre, Sena ne sera pas responsable de tout dommage substantiel non lié à l'état, à l'environnement ou au dysfonctionnement du produit. Tous les risques liés au produit dépendent entièrement de l'utilisateur, et non de l'acheteur initial ou d'un tiers. L'utilisation du produit peut constituer une violation des lois locales ou nationales. En outre, sachez que l'utilisation correcte et sûre du produit relève entièrement de votre responsabilité.

Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, SENA EXCLUT POUR ELLE-MÊME ET SES FOURNISSEURS TOUTE RESPONSABILITÉ, QU'ELLE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT OU UN TORT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), POUR DES DOMMAGES ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU PUNITIFS DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT OU POUR DES PERTES DE REVENUS OU DE PROFITS, DES PERTES D'AFFAIRES, DES PERTES D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES, OU D'AUTRES PERTES FINANCIÈRES DÉCOULANT DE OU LIÉES À LA VENTE, L'INSTALLATION, LA MAINTENANCE, L'UTILISATION, LA DÉFAILLANCE OU L'INTERRUPTION DE SES PRODUITS, MÊME SI SENA OU SON REVENDEUR AGRÉÉ A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, ET LIMITE SA RESPONSABILITÉ QUANT À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D'ACHAT PAYÉ, À LA DISCRÉTION DE SENA. CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES NE SERA PAS AFFECTÉE SI L'UN DES RECOURS PRÉVUS PAR LES PRÉSENTES N'ATTEINT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE SENA OU DE SES AGENTS DE VENTE EN MATIÈRE D'INDEMNISATION NE DOIT PAS DÉPASSER LE PRIX PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT.

Clause de non-responsabilité

Sena n'est pas responsable des dommages causés au produit par les événements suivants.

• Dans le cas d'une mauvaise utilisation du produit ou d'une utilisation à des fins autres que celles pour lesquelles il a été conçu.
• Dans le cas où le produit est endommagé en raison du non-respect du manuel du produit.
• Dans le cas où le produit a subi tout autre accident.
• Dans le cas où l'utilisateur a utilisé des pièces ou des logiciels non fournis par le fabricant.
• Dans le cas où le produit a été démonté, réparé ou modifié par une personne non habilitée.
• Dans le cas où le produit est endommagé par un tiers.
• Si le produit est endommagé en raison d'un cas de force majeure (y compris les incendies, les inondations, les tremblements de terre, les tempêtes, les ouragans ou d'autres catastrophes naturelles).